ELEVAGE FRANCAIS DU VIVIPARE

INFORMATIONS LEGALES EFVNET

L’Elevage Français du Vivipare

Numéro TVA : FR 93412638900

Editeur

L’Elevage Français du Vivipare Société en commandite simple au capital de 100 000 €


RCS Rennes B 412 638 900 Siège social :

Parc d'Activités du Bois de Soeuvres
29 Rue de Chantepie 35770 VERN SUR SEICHE
Téléphone : +33 2 23 48 68 68


Hébergeur

ICODIA, 22 rue de l'Erboniere, 35510 Cesson Sevigné, France.
RCS Rennes B 432 478 634
SAS au capital de 10 095 €

INFORMATIQUE ET LIBERTES

L’Elevage Français du Vivipare utilise les informations personnelles qu'il recueille auprès de ses clients pour permettre la fourniture des services qu'il propose.

Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, les clients de l’Elevage Français du Vivipare disposent d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant. Ce droit s'exerce soit en en modifiant ses informations personnelles en ligne soit auprès de :

L’ELEVAGE FRANÇAIS DU VIVPARE
Parc d'activités du bois de Soeuvres
29 Rue de Chantepie
35770 VERN SUR SEICHE

PROPRIETE INTELLECTUELLE / DROITS CONCEDES AUX UTILISATEURS

L’Elevage Français du Vivipare et/ou ses partenaires sont les titulaires exclusifs de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site www.efvnet.net et ce dans le monde entier.

L’Elevage Français du Vivipare consent à l'utilisateur le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est consenti dans le cadre d'un usage strictement personnel, privé et non collectif, toute mise en réseau, toute rediffusion ou commercialisation totale ou partielle de ce contenu, auprès des tiers, sous quelque forme que ce soit, étant strictement interdite.

Nonobstant les droits de reproduction et de stockage tels que strictement définis ci-dessus, et sauf autorisation préalable et expresse de l’Elevage Français du Vivipare, l'internaute s'interdit de reproduire et/ou d'utiliser les marques et logos présents sur le site www.efvnet.net, ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

LIMITATION DE RESPONSABILITE

Ce Site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d'autres sites qui n'ont pas été développés par L’Elevage Français du Vivipare. Le contenu mis à disposition sur le Site est fourni à titre informatif. L'existence d'un lien de ce Site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l'internaute d'utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l’Elevage Français du Vivipare ne saurait être engagée du fait aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.